Glossaire des Termes Techniques Utilisé dans Drilling & Well Completion: Division Order

Division Order

Décryptage des ordres de partage : La clé du partage des revenus du pétrole et du gaz

Dans le monde du pétrole et du gaz, le terme "Ordre de partage" peut paraître comme une expression cryptique réservée aux initiés du secteur. Cependant, la compréhension de ce document est cruciale pour toute personne impliquée dans l'industrie pétrolière et gazière, des propriétaires fonciers aux investisseurs. Il s'agit essentiellement du plan directeur pour la répartition des revenus d'un puits producteur entre les propriétaires légitimes.

Qu'est-ce qu'un ordre de partage ?

Un ordre de partage est un document juridique qui définit les intérêts de propriété et le partage des revenus pour un puits de pétrole ou de gaz spécifique. Il précise les pourcentages de production que chaque partie a le droit de recevoir en fonction de sa participation dans le puits. Considérez-le comme un contrat qui garantit une répartition équitable des bénéfices.

Pourquoi les ordres de partage sont-ils importants ?

  • Transparence : Ils fournissent un registre clair et vérifiable de la propriété et du partage des revenus, minimisant les litiges et assurant l'équité.
  • Précision financière : Ils sont essentiels pour calculer les redevances, les intérêts de travail et autres flux de revenus associés au puits.
  • Conformité légale : Les ordres de partage sont essentiels pour respecter les exigences légales et les réglementations étatiques régissant la production de pétrole et de gaz.

Principaux propriétaires d'intérêts et leurs parts de revenus :

Un ordre de partage typique répertorie les parties prenantes suivantes et leurs parts de revenus correspondantes:

  • Propriétaire foncier : Le propriétaire des droits miniers sous le terrain où le puits est situé. Il reçoit une redevance, généralement un pourcentage de la production, souvent un 1/8e ou un 1/4e d'intérêt.
  • Propriétaire d'intérêts de travail : La partie responsable du forage, de l'exploitation et du développement du puits. Elle a généralement un pourcentage de production plus élevé que le propriétaire foncier.
  • Propriétaires de redevances supplémentaires : Des personnes ou des entités qui détiennent un droit de redevance sur la production, séparé de la redevance du propriétaire foncier. Ces droits peuvent être accordés par le biais de divers accords et peuvent avoir des pourcentages différents.
  • Titulaires d'intérêts de bénéfice net (NPI) : Ces personnes reçoivent une partie des bénéfices générés par le puits après déduction des dépenses opérationnelles. La part du NPI est généralement calculée en pourcentage des bénéfices nets.
  • Propriétaires de redevances non participantes : Ces personnes ont droit à une redevance sur la production, mais ne sont pas obligées de contribuer aux coûts de développement et d'exploitation.

Exemple :

Imaginez un puits produisant 100 barils de pétrole par jour. L'ordre de partage définit les intérêts de propriété suivants:

  • Propriétaire foncier : Intérêt de redevance de 1/8e (12,5% de la production)
  • Propriétaire d'intérêts de travail : Intérêt de travail de 75% (75% de la production)
  • Propriétaire de redevances supplémentaires : Intérêt de redevances supplémentaires de 10% (10% de la production)

La répartition quotidienne des revenus serait:

  • Propriétaire foncier : 12,5 barils de pétrole
  • Propriétaire d'intérêts de travail : 75 barils de pétrole
  • Propriétaire de redevances supplémentaires : 10 barils de pétrole

    Conclusion :

Les ordres de partage sont la pierre angulaire d'un partage équitable des revenus dans l'industrie pétrolière et gazière. Comprendre leur contenu est essentiel pour toute personne impliquée dans les opérations pétrolières et gazières. En assurant la transparence et en définissant avec précision les intérêts de propriété, les ordres de partage contribuent à la répartition efficace et équitable des revenus de production, favorisant la confiance et la stabilité dans cette industrie complexe et dynamique.


Test Your Knowledge


Books

  • Oil and Gas Law: Cases and Materials by John S. Lowe, Jr. and Michael T. Gibson: This comprehensive textbook provides a deep dive into oil and gas law, including detailed explanations of division orders and their legal significance.
  • The Law of Oil and Gas by William L. Summers and Charles J. Meyers: This classic text covers various aspects of oil and gas law, with a section dedicated to division orders and their importance in revenue distribution.
  • The Energy Industry: A Complete Guide to Oil and Gas Exploration, Production, and Refining by R. M. Leary: This book offers a comprehensive overview of the energy industry, including chapters on oil and gas production and the role of division orders.

Articles

  • Division Orders: A Primer for Landowners by the Texas Landowners' Rights Association: This article provides a simplified explanation of division orders for landowners, focusing on their rights and responsibilities.
  • Understanding Division Orders in Oil and Gas by the Oklahoma Geological Survey: This article explores the various aspects of division orders, including their components, purpose, and impact on royalty owners.
  • Division Orders: Ensuring Fair Distribution of Oil and Gas Revenue by the National Association of Royalty Owners: This article highlights the importance of division orders in ensuring fair and equitable revenue sharing in the oil and gas industry.

Online Resources

  • Texas Railroad Commission: Division Order (https://www.rrc.texas.gov/oil-and-gas/division-orders/): This website provides information on division orders and their role in Texas oil and gas production, along with resources for landowners and operators.
  • Oklahoma Corporation Commission: Division Order (https://www.occe.state.ok.us/): The Oklahoma Corporation Commission website offers information and guidance on division orders in Oklahoma, including relevant rules and regulations.
  • National Association of Royalty Owners: Division Order Resources (https://www.naro.org/): This website provides a range of resources for royalty owners, including information on division orders, best practices, and legal rights.

Search Tips

  • "Division Order" + "state name": This search will provide information specific to a particular state's oil and gas regulations and division order requirements.
  • "Division Order" + "royalty owner": This search will deliver articles and resources geared towards landowners and royalty owners, explaining their rights and responsibilities.
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